Mentions légales et confidentialité & CGV parfums d'ambiance - Tito Nettoyage
Mentions légales
Le présent site est édité par l'entreprise Tito Nettoyage.
Information
Détail
Nom commercial : Tito Nettoyage
Forme juridique : Entreprise individuelle (EI)
Entrepreneur individuel : TITO Vincent
SIRET : 911 934 115 00021
Adresse du siège : 28 bis chemin de l'Évêque, 07400 Le Teil
Téléphone : 06 62 65 66 45 · 06 68 48 71 31
E-mail : titonettoyage@gmail.com
Directeur de la publication : TITO Vincent
Hébergeur
Le site est hébergé par Webador, nom commercial de la société JouwWeb B.V., Torenallee 20, 5617 BC Eindhoven, Pays-Bas (inscrite à la Chambre de commerce néerlandaise sous le numéro 73261505).
Source des coordonnées : conditions d'utilisation de Webador, relevées le 28 septembre 2026.
Propriété intellectuelle et responsabilité
Les textes, photographies, illustrations, logo et visuels présents sur ce site appartiennent à Tito Nettoyage ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs auteurs. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans accord écrit préalable.
Tito Nettoyage s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (par exemple Google ou Facebook) : Tito Nettoyage n'est pas responsable de leur contenu.
Le présent site est soumis au droit français.
Politique de confidentialité
Responsable du traitement. Tito Nettoyage, entreprise individuelle, 28 bis chemin de l'Évêque, 07400 Le Teil, titonettoyage@gmail.com.
Données collectées. Lorsque vous remplissez le formulaire de contact ou de devis, ou que vous nous écrivez ou nous appelez, nous recueillons les informations que vous nous donnez : nom et prénom, téléphone, adresse e-mail, ville ou zone d'intervention, nature de votre demande et message.
Pourquoi. Ces données servent uniquement à répondre à votre demande, à établir un devis et à traiter une commande de parfums d'ambiance. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales.
Base légale. L'exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande (devis) et notre intérêt légitime à répondre à vos messages.
Destinataires. Seul Tito Nettoyage accède à ces données. Le site est hébergé par Webador (JouwWeb B.V.), établi aux Pays-Bas, qui intervient comme prestataire technique.
Durée de conservation. 3 ans après le dernier contact pour les demandes sans suite ; la durée légale applicable pour les clients (facturation, comptabilité).
Vos droits. Vous pouvez demander l'accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation de leur traitement, vous y opposer ou demander leur portabilité, en écrivant à titonettoyage@gmail.com. Vous pouvez aussi déposer une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Cookies. Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement et, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience. Vous pouvez les accepter ou les refuser via le bandeau affiché à l'ouverture du site ou dans les réglages de votre navigateur.
Conditions générales de vente — Parfums d'ambiance
Les présentes conditions s'appliquent aux commandes de parfums d'ambiance passées via le bon de commande (PDF) ou le formulaire du site, en complément des mentions légales ci-dessus.
Produits. Parfums d'ambiance Tito, en flacons de 200 ml et 250 ml, ainsi que le coffret découverte (1 échantillon de chaque parfum).
Prix. Les prix affichés sont en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Commande. Le bon de commande rempli (ou le formulaire du site) constitue une demande, pas un engagement ferme. Tito Nettoyage recontacte le client pour confirmer la disponibilité, le délai, les frais de livraison et les modalités de paiement avant toute transaction. Aucun paiement n'est demandé au moment de l'envoi de la demande.
Paiement. Carte bancaire, virement bancaire, ou espèces pour une remise en main propre. Le règlement intégral est demandé au moment de la confirmation de la commande ; aucun acompte n'est nécessaire.
Livraison. Remise en main propre sur Le Teil et ses alentours, ou expédition en France métropolitaine (Mondial Relay en point relais ou en locker, Colissimo à domicile), sous un délai moyen de 5 à 7 jours ouvrés après confirmation de la commande. Frais de livraison offerts à partir de 60 € d'achat ; en dessous, ils sont calculés selon le poids du colis et le mode de livraison choisi.
Droit de rétractation. Pour une vente à distance à un particulier, la loi prévoit en principe un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception du produit. Ce droit ne s'applique toutefois pas aux biens descellés par le consommateur qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé — ce qui peut concerner un flacon de parfum ouvert.
Réclamations et litiges. Toute réclamation peut être adressée à titonettoyage@gmail.com. À défaut d'accord amiable, les tribunaux français sont compétents.